MENTIONS LEGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ALBI NETTOYAGE ULTRASONS l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 


Propriétaire : SASU PHENIX 360
SIRET 84210893800015

4B Passage de la Faïencerie

81000 ALBI,

France


R.MALINCONI@FREE.FR

 

Responsable de la publication:

Renaud MALINCONI.

 

Hébergement

Wixcom Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 

 

Gestion des données personnelles. 


En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site ALBI NETTOYAGE ULTRASONS, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site ALBI NETTOYAGE ULTRASONS, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause ALBI NETTOYAGE ULTRASONS ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site ALBI NETTOYAGE ULTRASONS. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site ALBI NETTOYAGE ULTRASONS l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. 
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site ALBI NETTOYAGE ULTRASONS n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de ALBI NETTOYAGE ULTRASONS et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site ALBI NETTOYAGE ULTRASONS. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. 

ALBI NETTOYAGE ULTRASONS
4Bis passage de la Faiencerie
81 000 ALBI
06 42 86 49 59
A PROPOS
Albi Nettoyage Ultrasons vous propose le nettoyage par ultrasons de toutes pièces diverses: Mécanique, industrie, micro-mécanique, domestique, électronique, horlogerie, bijouterie, monnaie...
©2019 ALBI NETTOYAGE ULTRASONS
favicon.jpg
This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now